Project Description

Les évaluations à l'ISPITS de Rabat sont de deux natures : Les contrôles continus et les contrôles finaux;

  • Le contrôle continu des connaissances se fait au moyen d’évaluations écrites, orales, exposés, rapport ou tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif de module. L’évaluation des aptitudes se fait au moyen des exercices pratiques et de l’évaluation des stages. Le contrôle des aptitudes et attitudes se fait sur la base de grilles conçues à cet effet. Des travaux de recherche ou projet de fin d’études sont présentés par les étudiants individuellement ou en groupe, devant un jury à la fin de chaque cycle.

  • L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences de l’examen de fin des modules porte sur les contenus de l’ensemble des éléments des modules tels qu’ils sont arrêtés par le descriptif de chaque filière, option et module. Le contrôle final des connaissances se fait au moyen d’épreuve écrite. Le contrôle final des aptitudes/attitudes se fait au moyen des exercices pratiques et de l’évaluation des stages. Les contrôles finaux d’un module peuvent être programmés à la fin de l’enseignement de l’un ou de tous les éléments du module. Les durées des épreuves sont fixées par les intervenants du module en concertation avec le coordonnateur du module et le coordonnateur de la filière.

  • Un procès-verbal des délibérations de chaque semestre est élaboré en 03 exemplaires, dont un doit être transmis à la Direction des Ressources Humaines.

  • Chaque élément de module peut donner lieu à un ou plusieurs contrôles continus. La note définitive de l’élément du module est calculée à la base des coefficients de pondération des différents contrôles (contrôles continus et contrôle final) fixés par le descriptif de la filière/option. La note de l’élément du module s’étale sur une échelle de zéro à vingt.

  • Le volume horaire prévu pour l’évaluation d’un élément de module, est comptabilisé dans le volume horaire total dudit élément de module.

  • La note globale du module est calculée à la base des notes globales des différents éléments qui le composent. Les coefficients de pondération attribués aux éléments composant le module sont définis dans le descriptif de la filière/option. La note du module s’étale sur une échelle de zéro à vingt.

  • Un module est acquis soit par validation soit par compensation :

    Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un des éléments le composant n’est inférieure à la note limite précisée dans le descriptif du module correspondant ;

    Un module est acquis par compensation, si l’étudiant, valide le semestre dont fait partie ce module, conformément à la norme RG 9 du CNP.

  • Les étudiants n’ayant pas acquis un module par validation à la session normale, sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage dans les éléments du module dont la note est inférieure à 10 sur 20.

  • Un étudiant n’a droit qu’à un seul rattrapage par élément de module par semestre.

  • Après le rattrapage, l’étudiant conserve la note maximale, obtenue entre la session normale et la session du rattrapage, et c’est cette note qui est considérée lors du calcul de la note définitive des éléments du module et la note globale du module. La note finale d’un élément de module sera calculée pour la session normale ainsi que pour la session de rattrapage selon la formule suivante :

    Note finale = (Pcc) x (Ncc) + (Pcf) x (Ncf)

    Pcc : coefficient de pondération du contrôle continu (selon le descriptif du module) / Ncc : note du contrôle continu / Pcf : coefficient de pondération du contrôle final (selon le descriptif du module) / Ncf : note du contrôle final.

  • Les étudiants seront classés selon deux listes ; une liste d’admission à l’issue de la session normale, et une autre relative à la session de rattrapage.

  • La moyenne générale du semestre est égale à la moyenne des notes globales des différents modules dispensés durant le semestre considéré.

  • Un semestre est validé en session normale si sa moyenne est supérieure ou égale à 10 sur 20, et à condition que la note globale de chaque module constituant le semestre soit supérieure ou égale à 10 sur 20.

  • Un semestre n’est pas validé pour la session normale si sa moyenne est supérieure ou égale à 10 sur 20 alors que les notes de certains modules les composants sont inférieures à 10 sur 20. En conséquence, l’étudiant doit passer le rattrapage pour les modules non valides selon les dispositions de l’article 59 ( Voir règlement intérieur).

  • La session de rattrapage est accordée aux étudiants n’ayant pas obtenu dans la session normale une moyenne générale du semestre supérieure ou égale à 10 sur 20. Le rattrapage concerne les modules ayant une note globale inférieure à 10 sur 20. Le rattrapage se fera pour les éléments du module dont la note est inférieure à 10 sur 20. L’autorisation de participation au contrôle de rattrapage est accordée également aux étudiants absents au contrôle final à condition que cette absence soit dûment justifiée dans un délai de 48 heures.

  • Après la session de rattrapage, l’étudiant ayant obtenu une moyenne générale du semestre inférieure à 10 sur 20, conservera les modules dont la note globale est supérieure ou égale à 10 sur 20, à condition que chacun des éléments les composant a une note finale supérieure ou égale à la note limite précisée dans le descriptif du module. Ainsi, l’étudiant doit se réinscrire dans les autres modules ne répondant pas à cette condition.

  • Une compensation entre les modules du semestre est accordée après la session de rattrapage aux étudiants ayant obtenu une moyenne du semestre supérieure ou égale à 10 sur 20, alors que les notes de certains modules les composant sont :

    • Inférieures à 10 sur 20 et supérieures ou égales à 8 sur 20 pour les modules majeurs ;
    • Inférieures à 10 sur 20 et supérieures ou égales à 5 sur 20 pour les modules complémentaires, outils et transversaux. En outre, la possibilité du rachat est envisageable selon les dispositions de l’article 85.
  • Les rattrapages sont réalisés pendant le semestre durant lequel sont programmés les modules concernés.

  • L’inscription aux modules d’un semestre du cycle de la Licence nécessite la satisfaction des prérequis de ces modules spécifiés dans leur descriptifs correspondants.

  • L’inscription au 3ème et 5ème semestre se fait après la validation de la totalité des modules majeurs des semestres précédents. Toutefois, l’étudiant conserve la note obtenue dans les modules complémentaires, outils et transversaux validés (note globale est supérieure ou égale à 10 sur 20, et chacun des éléments les composant a une note finale supérieure ou égale à 10 sur 20), et se réinscrira uniquement dans les modules majeurs. L’étudiant peut s’inscrire exceptionnellement à 05 modules par semestre, après accord de la commission pédagogique.

  • L’étudiant peut bénéficier de deux semestres de réserve avec la possibilité d’un troisième sur proposition de la commission pédagogique et l’accord du directeur de l’institut.

  • Le projet de fin d’études (PFE) est présenté à huis clos, par l’étudiant ou par le groupe d’étudiants, devant un jury pour discussion et évaluation. Le nombre d’étudiants par groupe ne doit pas dépasser deux, sauf cas exceptionnel, on peut accepter trois étudiants par groupe. Cette commission est constituée de l’encadrant du PFE et d’au moins deux examinateurs désignés par le Coordonnateur de la filière et celui de l’option dont relève l’étudiant. La note du projet de fin d’études est une moyenne pondérée des notes de plusieurs composantes faisant objet d’une grille d’évaluation en vigueur.

  • A l’issue des résultats de chaque semestre, un relevé de notes est établi et communiqué à la Direction des Ressources Humaines. Ce relevé de notes doit mentionner si le semestre est validé ou non validé. Si le semestre est validé, le relevé de notes doit mentionner s’il est validé lors de la session normale ou la session de rattrapage. Ce relevé est délivré à l’étudiant sur une demande établie au moins trois semaines à l’avance.

  • La présence aux évaluations est obligatoire. En cas d’absence non justifiée dans un délai de 48 heures, la note zéro (0) est attribué au module ou à l’élément du module. Le contrôle continu n’est pas rattrapable en cas d’absence non justifiée. Les étudiants doivent être munis de leur carte d’étudiant et de leur carte nationale d’identité, et de les présenter au responsable du contrôle de présence Avant le début de l’épreuve, le surveillant responsable du contrôle doit vérifier sur la liste officielle, fournie par le coordonnateur d’option ou le coordonnateur du module sujet de l’évaluation, l’identité des étudiants inscrits pour effectuer l’épreuve du contrôle.

  • La surveillance des étudiants lors des évaluations écrites (contrôle continu et contrôle final) est assurée au minimum, dans la mesure du possible, par deux enseignants/personnel exerçant au niveau de l’institut. Les surveillants rappellent aux étudiants les dispositions réglementaires et spécifiques à l’évaluation.

  • Lors des évaluations écrites, aucun étudiant ne peut être admis après 10 minutes de l’ouverture des épreuves.

  • Aucun étudiant ne peut quitter la salle de déroulement d’un contrôle écrit, même s’il compte rendre une copie vierge, que sur autorisation des surveillants et après une durée minimale de 30 minutes. Avant de quitter la salle d’examen, l’étudiant doit rendre sa copie et porter son nom et sa signature sur la liste de présence. Les copies d’examen ne portant pas de nom seront rejetées, et l’étudiant sera considéré comme absent. Les surveillants consignent les faits dans un rapport circonstancié. Sauf cas d’urgence, l’étudiant ne peut quitter provisoirement la salle d’examen pour toute autre raison jugée acceptable par l’enseignant surveillant, qu’après une heure de la distribution de l’épreuve. L’étudiant concerné doit être accompagné par une autre personne exerçant au niveau de l’institut. Le temps de non présence à la salle d’examen ne doit pas dépasser 5 minutes.

  • Toute copie non remise par un étudiant à la fin d’une épreuve écrite est sanctionnée par la note zéro. Les surveillants consignent le fait dans un rapport circonstancié. Les étudiants doivent porter sur les copies et les brouillons de l’épreuve, leurs noms, prénoms, numéros d’examen éventuel et le nom du module ou l’élément du module sujet d’examen.

  • Les téléphones portables et les instruments d’enregistrement électroniques sont interdits pendant les séances d’évaluation, ils doivent être éteints et rangés avant le début de l’épreuve. L’étudiant surpris en possession d’un téléphone portable, de kit oreillettes ou tout autre moyen d’information et de télécommunication pendant la durée du contrôle, est considéré comme fraudeur. Le responsable de la salle d’examen a droit de vérifier, en cas de doute, si l’étudiant ne possède pas de kit oreillettes.

  • Les documents, les blocs notes comportant les informations relatives au module ou à l’élément du module sujet de l’évaluation, les cartables et tout autre instrument sont interdits. Ils doivent être déposés loin des étudiants.

    Toute écriture en relation avec le sujet de l’évaluation, figurant sur les feuilles non autorisées, les tables, les trousses, les chaises ou autre est considérée comme un cas de fraude. Durant un contrôle, l’étudiant récepteur ou émetteur de documents non autorisés est considéré comme fraudeur, qu’il les ait utilisés ou pas. En cas de communication entre les étudiants, le surveillant doit dans un premier temps avertir ceux concernés ou les déplacer. En cas de récidive, les étudiants concernés sont expulsés de la salle. Le surveillant doit élaborer un procès-verbal accompagné des documents saisis, relatifs à la fraude.

  • Toute fraude, toute tentative de fraude ou toute infraction aux dispositions des articles ci- dessus (80 et 81) sont sanctionnées par l’exclusion des épreuves. Les surveillants responsables en informent l’administration de l’institut et établissent un rapport circonstancié, appuyé par des pièces justificatives s’il y a lieu. La note Zéro est attribuée au fraudeur dans l’évaluation en question. Si la fraude concerne le contrôle final, le module concerné est considéré non valide et l’étudiant est non autorisé à passer la session de rattrapage. Il doit se réinscrire dans le module en question.

  • Constituent notamment un plagiat, l’utilisation totale ou partielle, littérale ou déguisée, d’un texte d’autrui en le faisant passer pour sien, ou sans indication de référence à l’occasion d’un travail ou d’une activité faisant l’objet d’une évaluation, d’un rapport de stage ou un Projet de fin d’études. Tout plagiat donnera lieu à des sanctions disciplinaires et oblige l’étudiant à refaire le travail et à passer la session de rattrapage.

  • Les notes attribuées aux évaluations, sont portées à la connaissance des étudiants et inscrites dans leurs dossiers.

  • Une possibilité de rachat dans la limite d’un point, en fonction de la note obtenue et de la conduite et la discipline de l’étudiant, est laissée à l’appréciation de l’équipe pédagogique du module, peut être envisagée après la session de rattrapage, et en veillant toutefois, à ce qu’aucun étudiant ne bénéficie deux fois de ce rachat, au cours des délibérations d’un même semestre.

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